RunSmart
Conditions générales de vente
Version provisoire : les informations entre crochets sont à compléter avant l'ouverture des ventes.
1. Vendeur
[Nom et prénom ou raison sociale], [statut, ex. micro-entreprise], SIRET [numéro], [adresse]. Contact : [e-mail].
2. Objet
Les présentes conditions encadrent la vente, sur le site RunSmart, de deux offres de contenu numérique d'entraînement à la course à pied : le plan pour une course (paiement unique) et le suivi premium (abonnement mensuel).
3. Offres et prix
Plan pour une course : 39 € (8 semaines), 54 € (12 semaines) ou 69 € (16 semaines), en paiement unique, pour la course choisie au moment de l'achat. La première semaine du plan est gratuite.
Suivi premium : 45 € par mois, sans engagement de durée. Le plan du mois suivant est mis à disposition le 28 de chaque mois.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises [préciser : TVA non applicable, art. 293 B du CGI, si micro-entreprise].
4. Paiement
Le paiement se fait par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. RunSmart n'a jamais accès aux données de carte.
5. Accès au contenu
Le plan est accessible dans l'espace personnel du client dès la confirmation du paiement. Pour le suivi premium, l'accès dure tant que l'abonnement est actif.
6. Droit de rétractation
Le contenu étant numérique et fourni immédiatement, le client demande expressément l'accès avant la fin du délai de rétractation de 14 jours et reconnaît perdre ce droit dès la mise à disposition du plan (article L221-28, 13° du Code de la consommation).
7. Résiliation du suivi premium
Le client peut résilier à tout moment depuis son espace. L'accès reste ouvert jusqu'à la fin du mois déjà payé ; aucun nouveau prélèvement n'a lieu ensuite.
8. Santé et responsabilité
Les plans sont des conseils d'entraînement généraux, calculés à partir des informations fournies par le client. Ils ne remplacent pas un avis médical. Le client s'assure de son aptitude à la pratique de la course à pied [recommander un certificat médical] et adapte l'effort à ses sensations.
9. Litiges
[Médiateur de la consommation : nom et coordonnées]. Droit applicable : droit français.